Un nouveau florilège de normes absurdes

L'Association des maires de grandes villes a commencé à recenser les normes réglementaires les plus inutiles. Sport, visite médicale, passeport: les exemples ne manquent pas.

Dans l'exercice de leur fonction, les élus locaux sont bien placés pour détecter les normes aberrantes. Alain Lambert (président du conseil général de l'Orne) et Jean-Claude Boulard (maire PS du Mans), chargés par le gouvernement d'une mission sur les normes, ont donc eu l'idée de leur demander de signaler les contraintes les plus absurdes. Les deux pilotes de la mission s'en inspireront ensuite pour proposer l'abrogation de 50 normes.

L'Association des maires de grandes villes (AMGVF), dont Jean-Claude Boulard est membre, a commencé à collecter les doléances remontant de ses adhérents. Ce qui révèle quelques perles. Ainsi tout fonctionnaire territorial, avant d'entrer en fonction, doit avoir obtenu un certificat médical établi par un médecin généraliste agréé. Et ce bien que le médecin de la collectivité locale procède lui aussi obligatoirement à un examen médical au moment de l'embauche… Autre doublon: les citoyens sont obligés de fournir deux photos pour la réalisation de leur passeport, alors qu'une suffirait, tout le processus étant dématérialisé.

Modifier la superficie des vestiaires

Du côté des activités sportives, les aberrations ne manquent pas non plus. Pour cause de changement de normes, la ville de Caen va devoir modifier les tracés des terrains de basket. Coût pour le seul Palais des sports: 30.000 euros. En matière de football, dès qu'un club change de division, il faut modifier la superficie des vestiaires. «Il n'a pas encore été prouvé jusqu'alors du besoin physiologique du joueur, passé d'un niveau départemental à un niveau régional, de disposer d'un espace plus étendu pour se préparer et se changer», lit-on dans la note de l'AMGVF.

Bref, Alain Lambert et Jean-Claude Boulard ne devraient pas manquer de matière pour trouver des normes à supprimer. Un travail tout sauf anecdotique alors que les nouvelles normes coûtent chaque année 600 à 700 millions aux collectivités locales.

via lefigaro.fr

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